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Marques déposées par l'association loi 1901 Fédération Nationale du Sport en Milieu Rural
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sport en milieu rural
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

sport en milieu rural
Fédération Nationale du Sport en Milieu Rural, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3962979
Date de dépôt :
22/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2022
sport en milieu rural de Fédération Nationale du Sport en Milieu Rural

Présentation de la marque sport en milieu rural

Déposée le 22 novembre 2012 par l'association loi 1901 Fédération Nationale du Sport en Milieu Rural auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « sport en milieu rural » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Nationale du Sport en Milieu Rural domicilié(e) 1 rue sainte lucie - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Nationale du Sport en Milieu Rural, M. Pasquier Guillaume domicilié(e) 1 rue sainte lucie - 75015 - PARIS - France.

La marque sport en milieu rural a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sport en milieu rural est expirée depuis le 22 novembre 2022.

Fédération Nationale du Sport en Milieu Rural a également déposé les autres marques suivantes : FNSMR SPORT EN MILIEU RURAL , FNSMR SPORT EN MILIEU RURAL , DISC GOLF , GESTAFFIL , le sport est dans ma nature , Mobil'Forme


Fédération Nationale du Sport en Milieu Rural, Association loi 1901 - 1 rue sainte lucie - 75015 - PARIS - France


Fédération Nationale du Sport en Milieu Rural, M. Pasquier Guillaume - 1 rue sainte lucie - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Activités culturelles ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.